Mentions légales
Édition du site Internet
Le site atra-formation.com (ci-après « le Site »), accessible à l’adresse https://atra-formation.com est édité par la société Aéro Training Academy SAS (ci-après « l’Éditeur »), SAS au capital de 7500 euros, dont le siège social est situé :
1, Rue Louis Lefevre Utile
ZA Pentaparc
56 000 Vannes – France
07 64 46 51 31, info@atra-formation.fr.
La société est immatriculée sous le numéro : 908 193 675 RCS VANNES.
SIRET : 908 193 675 00018. Code APE : 8559A – Formation continue d’adultes.
Organisme de formation enregistré auprès de la DREETS Bretagne sous le numéro de déclaration d’activité N° 53 56 09 857 56. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’État. Organisme de formation QUALIOPI.
Rédaction du site Internet
Directeur de la publication : Arnaud VIEL
Contact : 07 64 46 51 31 ; info@atra-formation.fr
Hébergeur du site Internet
Le site atra-formation.com est hébergé par :
TEACHSHARE SAS
4 rue du Tisserand - 44800 Saint Herblain - France
Le site est hébergé sur les infrastructures informatiques de :
VA Solutions - 3 rue du Tisserand, 44800 Saint Herblain - France
Respect de la propriété intellectuelle
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété pleine et entière de l’Editeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Editeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Editeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.
Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.
La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Editeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.
Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l’Editeur. L’Editeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.